REGLEMENT INTERIEUR (01/08/2011)

REGLEMENT INTERIEUR

ARTICLE 1 : ORGANISATION

Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l’autorité du directeur ou d’une personne nommée par lui.

ARTICE 2 : DISIPLINE

a – Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux ou installations, les membres doivent observer une obéissance complète à l’encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité fixées.

b – En tout lieu et en toute circonstance, les membres sont tenus d’observer une attitude déférente vis-à-vis du personnel d’encadrement ainsi qu’une parfaite correction à l’égard des autres préposés.

ARTICLE 3 : SECURITE

Les chiens doivent être tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement.

Aucun vélo, ou véhicule à moteur ne doit être stationné sur le poney club, ils doivent restés à l’extérieur des barrières.

Aucun jeu ou attitude risquant d’effrayer les chevaux et poneys n’est autorisé dans l’enceinte du poney club.

ARTICLE 4 : SANCTIONS

Tout manquement ou attitude répréhensible expose le contrevenant à des sanctions allant de l’exclusion temporaire à l’exclusion définitive.

ARTICLE 5 : TENUE

a- Le port du casque est obligatoire. Il doit être conforme à la norme NF EN 1384.

b - Les cavaliers doivent pour monter à cheval porter une tenue correcte.

c – Lors de compétitions ou de sortie, les cavaliers doivent porter la tenue  du poney club.

ARTICLE 6 : ASSURANCE

a – Tout cavalier s’inscrivant au poney club doit prendre sa licence sportive pour l’année scolaire en cours.

b – Les cavaliers occasionnels sont tenus de présenter une attestation d’assurance les couvrant pour la pratique de l’équitation.

ARTICLE 7 : COTISATIONS 

TRIMESTRIELLES ET CARTE ADULTE

a - La cotisation trimestrielle est exigible en début de trimestre. Elle peut être réglée en deux fois, les chèques seront encaissés au début du 1er et 2eme mois. Les cavaliers dont le trimestre ne serait pas réglé dans le premier mois ne seront plus admis en cours. La cotisation sera majorée de 1,5% par mois de retard.

b – Tout trimestre commencé est du.

c – Cette cotisation est forfaitaire et n’est pas remboursable, excepté dans le cas d’une chute de poney ou cheval survenue au poney club et sur présentation d’un certificat médical relevant une inaptitude physique à la pratique de l’équitation. Celui-ci doit nous parvenir dans les 48 heures pour faire une déclaration d’accident. Le remboursement sera effectué au prorata des cours non pris et à hauteur de 70% de la somme due. Passé le délai de 48 heures aucun remboursement ne sera pris en compte.

 d – Il en est de même pour les cartes d’entraînement et les forfaits découverte.

e – Toute heure non décommandée n’est pas récupérable.

f – Le règlement par chèques vacances doit intervenir dans le premier mois

ANNUELLE

La cotisation annuelle est une inscription au club. Elle est valable pour l’année scolaire en cours. Elle est familiale.

Elle est à prendre à chaque inscription et n’est pas remboursable.

STAGE

a – Pour toute inscription en stage des arrhes (30%) seront à verser. Celles-ci ne seront pas remboursables

b – Le solde d’un stage est exigible au premier jour de celui-ci

c – Tout stage non décommandé avant son début sera du dans sa totalité

d – Aucun remboursement ne sera effectué sur les stages.

 ARTICLE 8 : GENERALITE

a – Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité du poney club que durant leur heure de reprise et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie. En dehors des heures de reprises vendues les mineurs  sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal

b – Pour un meilleur déroulement des cours, il est souhaitable que les cavaliers arrivent ¼ d’heure à l’avance. Par respect pour les autres cavaliers, ceux qui arrivent en retard ne seront pas acceptés en cours mais pourront le rattraper.

ARTICLE 9 : APPLICATION

En signant leur fiche d’inscription, les adhérents reconnaissent formellement avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et en accepter toutes les dispositions.

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